Dernière mise à jour : à compléter
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre OptiSEO360 et toute personne ou entreprise ("le Client") souscrivant à l'une de ses offres : Business Launch, OptiSEO360 Growth, OptiSEO360 Performance, OptiSEO360 Partner, Audit OptiSEO360, ou une intervention en régie.
Les prix sont indiqués en euros. Pour les accompagnements avec engagement, le tarif mensuel dépend de la durée choisie (3, 6 ou 12 mois) et reste fixe pendant toute la durée de l'engagement, sauf accord contraire entre les parties. Aucune remise fictive n'est appliquée : le prix affiché pour une durée donnée correspond au prix réellement facturé.
Les offres Growth, Performance et Partner impliquent un engagement pour la durée choisie au moment de la souscription (3, 6 ou 12 mois selon l'offre). Le Client s'engage à régler la totalité des mensualités correspondant à la durée souscrite, sauf cas de résiliation prévu à l'article 6.
[À COMPLÉTER selon le moyen de paiement effectivement mis en place — actuellement les modalités de paiement sont communiquées individuellement par email ou WhatsApp après validation de la demande. Une fois un système de paiement en ligne (ex. Stripe) mis en place, cette section sera complétée avec les modalités précises : échéances, moyens de paiement acceptés, pénalités de retard éventuelles.]
Pendant la durée d'engagement, la résiliation anticipée par le Client n'est possible que dans les cas suivants : [À COMPLÉTER — ex. manquement grave d'OptiSEO360 à ses obligations, accord mutuel des parties]. En dehors de ces cas, les mensualités restant dues jusqu'au terme de la durée souscrite restent exigibles.
OptiSEO360 se réserve le droit de résilier l'accompagnement en cas de non-paiement, après mise en demeure restée sans effet pendant 15 jours.
[À COMPLÉTER selon le statut du Client — un délai de rétractation de 14 jours s'applique généralement aux consommateurs pour les contrats conclus à distance, sous réserve des exceptions prévues par la loi luxembourgeoise (notamment en cas d'exécution du service déjà commencée avec l'accord du client). Cette clause doit être validée par un professionnel du droit avant publication.]
OptiSEO360 s'engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires à la bonne exécution des prestations décrites dans l'offre souscrite, sans garantie de résultat (notamment en matière de positionnement Google, qui dépend d'algorithmes tiers hors du contrôle d'OptiSEO360). Les délais annoncés (ex. "7 jours" pour Business Launch, "24h" pour l'Audit) correspondent au cadre de l'accompagnement ; les validations dépendant de tiers externes (administrations, banques, Google, etc.) peuvent prendre plus de temps.
Le Client s'engage à fournir dans des délais raisonnables les informations, accès et validations nécessaires à la bonne exécution de la prestation.
OptiSEO360 est un accompagnement privé et indépendant. Aucun partenariat officiel, aucune représentation institutionnelle, aucun agrément de mentorat n'est revendiqué.
Les présentes CGV sont soumises au droit luxembourgeois. Tout litige sera, à défaut de résolution amiable, porté devant les tribunaux compétents du Grand-Duché de Luxembourg.
Pour toute question relative à ces conditions : adil@optiseo360.lu